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Commissions Mode de fonctionnement |
16901103(03) |
| Les propositions du roi concernant le nettoiement du port de Sète demandant "une grande discussion", les Etats ne se réuniront pas le lendemain pour permettre à la commission nommée à ce sujet de s'assembler chez le cardinal de Bonzi | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16901117(01) |
| La commission pour examiner les abus qui se sont glissés dans les étapes de la province s'est réunie plusieurs fois et s'assemblera encore sur les 3 heures chez l'archevêque de Narbonne en présence de Basville | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Commissions Mode de fonctionnement |
16901120(02) |
| La commission pour le dessablement et l'entretien du port de Sète s'est réunie chez l'archevêque de Narbonne en présence de Basville | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16901202(08) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Carcassonne s'est réunie le 2 décembre 1690 de relevée, sous la présidence de l'archevêque de Narbonne | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |
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Assemblées de sénéchaussées Mode de fonctionnement |
16901204(07) |
| L'assemblée de la sénéchaussée de Toulouse s'est réunie le 04/12/1690 de relevée sous la présidence de l'archevêque de Toulouse | Eléments concernant l'assemblée, ses membres et son fonctionnement |